Nouvelle évaluation HAS des ESSMS : bientraitance
et éthique au cœur de la qualité d’accompagnement
Depuis septembre 2025, la Haute Autorité de Santé (HAS) a déployé une nouvelle procédure d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS).
Cette réforme place désormais la personne accompagnée, la bientraitance et l’éthique professionnelle au centre des critères de qualité.
Un référentiel national centré sur la personne accompagnée
La HAS introduit un référentiel commun pour tous les ESSMS, dans une logique d’unification et de transparence.
L’objectif ? Faire de la qualité de vie et du respect des droits des personnes le cœur de la démarche d’évaluation.
Ce référentiel s’articule autour de trois grandes dimensions :
👉 Le respect des droits fondamentaux et la personnalisation de l’accompagnement.
👉 La maîtrise des risques et la sécurité des parcours.
👉 Le pilotage de la qualité par la gouvernance et les équipes.
Chaque établissement est ainsi évalué sur la manière dont il agit au service des personnes accompagnées plutôt que sur la simple conformité administrative.
Trois méthodes d’évaluation pour mieux refléter la réalité
Le dispositif d’évaluation HAS repose désormais sur trois approches complémentaires :
- des entretiens avec les personnes accompagnées, pour recueillir leur expérience vécue ;
- des observations de pratiques professionnelles, réalisées sur le terrain ;
- des entretiens avec les équipes et la direction, pour analyser le pilotage de la qualité.
Cette méthodologie vise à replacer le quotidien professionnel au centre de l’évaluation et à valoriser les pratiques bientraitantes réelles.
Un rythme d’évaluation plus soutenu
Les établissements seront désormais évalués tous les cinq ans (au lieu de sept auparavant).
Les résultats seront publiés sur la plateforme publique Qualiscope, renforçant la transparence et la confiance des usagers.
Cette évolution incite les structures à s’inscrire dans une dynamique continue d’amélioration de la qualité.
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La bientraitance : une exigence évaluée et valorisée
La bientraitance figure parmi les neuf thématiques centrales du nouveau référentiel HAS.
Elle est évaluée à travers les interactions entre professionnels et usagers, les postures adoptées et la culture institutionnelle.
Être bientraitant, c’est :
- reconnaître la singularité de chaque personne accompagnée.
- respecter son autonomie, ses choix et son rythme.
- agir avec écoute, respect et bienveillance.
- contribuer à un climat de confiance et de sécurité.
La bientraitance ne se résume pas à une attitude bienveillante : elle exige une réflexion éthique permanente, afin d’agir avec justesse dans toutes les situations.
L’éthique : un repère pour agir avec justesse
L’éthique professionnelle complète la bientraitance.
Elle invite les équipes à analyser leurs pratiques, à questionner leurs décisions et à trouver un équilibre entre le respect des personnes, les contraintes du terrain et les valeurs du soin.
Cette réflexion permet d’aborder avec lucidité les dilemmes du quotidien :
- consentement et autonomie.
- intimité et sécurité.
- limites professionnelles.
- justice et équité dans la relation d’aide.
Selon la HAS, une structure bientraitante est avant tout une structure capable de se questionner collectivement et d’ajuster ses pratiques dans le respect des valeurs humaines.
Les formations IFF : accompagner vos équipes vers la qualité et le sens
Conscient des enjeux soulevés par cette réforme, l’Institut de Formation Freeforma (IFF) a conçu deux formations complémentaires pour aider les équipes à s’adapter à ces nouvelles exigences.
Formation bientraitance
Disponible en présentiel, e-learning et webinaire.
🌿 Bientraitance au quotidien : cultiver le respect et l’autonomie
Cette formation permet aux professionnels de :
- comprendre les fondements de la bientraitance et leur lien avec le référentiel HAS ;
- identifier les situations de maltraitance ordinaire ou institutionnelle ;
- adopter une posture bientraitante au quotidien ;
- renforcer la communication et la coopération au sein des équipes.
🎯 Objectif : faire de la bientraitance une culture partagée, visible et durable dans les pratiques d’accompagnement.
⚖️ Agir avec justesse : l’éthique au cœur de l’accompagnement
Cette formation propose aux professionnels de :
- clarifier la notion d’éthique appliquée aux métiers de l’aide et du soin ;
- analyser les dilemmes rencontrés dans la pratique quotidienne ;
- développer une posture réflexive et responsable ;
- instaurer des espaces d’échanges éthiques dans les équipes.
🎯 Objectif : renforcer la capacité collective à prendre des décisions éclairées, respectueuses et cohérentes avec les valeurs du secteur médico-social.
Formation éthique
Disponible en présentiel, e-learning et webinaire.
Pourquoi ces formations sont essentielles aujourd’hui
- Anticiper les nouvelles attentes de l’HAS
Les évaluations reposent sur des observations concrètes. Les équipes doivent donc être prêtes à incarner la bientraitance et l’éthique au quotidien. - Favoriser la qualité de vie au travail
Ces formations encouragent la réflexion collective, diminuent les tensions et renforcent la cohésion des équipes. - Renforcer la qualité perçue par les usagers
En replaçant la parole des personnes accompagnées au centre, la HAS valorise les structures où la bientraitance est vécue et ressentie. - S’inscrire dans une démarche durable d’amélioration continue
Former ses équipes, c’est investir dans la conformité réglementaire, mais aussi dans la qualité humaine et professionnelle.
Une démarche alignée avec les valeurs de l’IFF
Depuis sa création, l’IFF valorise les métiers du lien et du soin.
Nos formations s’inscrivent dans une conviction forte :
La qualité d’un accompagnement se mesure avant tout dans la posture professionnelle et la relation humaine.
Bientraitance et éthique ne sont pas de simples concepts : ce sont des valeurs vivantes, qui se construisent et se questionnent chaque jour, dans chaque regard, chaque parole, chaque geste professionnel.
En conclusion
La nouvelle évaluation HAS des ESSMS marque un tournant pour l’ensemble du secteur social et médico-social.
Elle engage les structures dans une démarche exigeante mais profondément porteuse de sens : remettre l’humain au cœur de la qualité.
En formant vos équipes à la bientraitance et à l’éthique, vous leur offrez bien plus qu’une mise à jour des compétences : vous leur donnez les outils pour exercer leur métier avec respect, justesse et humanité.
📚 Découvrez nos formations :
🔹 Bientraitance au quotidien : cultiver le respect et l’autonomie
🔹 Agir avec justesse : l’éthique au cœur de l’accompagnement
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